12 route de Mézériat (01340)
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Horaires de la mairie
Séance du 16 mai 2024
Délibération 2024-05-16 23 (3.1) : Rétrocession de l’impasse des Saules - parcelle AI 210
(toutes les délibérations : adoptées à l’unanimité)
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
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En raison de la réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil.
Les comptes rendus de conseil municipal ne seront plus affichés mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil : ICI
