12 route de Mézériat (01340)
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Horaires de la mairie
Séance du 28 mars 2024
Délibération 2024-03-28 10 (7.1) : Approbation du compte de gestion 2023 – Budget Principal
Délibération 2024-03-28 11 (7.1) : Vote du compte administratif 2023 – Budget Principal
Présentation synthétique des résultats 2023 : ici
Délibération 2024-03-28 12 (7.1) : Affectation des résultats 2023 – Budget Principal
Délibération 2024-03-28 13 (7.2) : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024
Délibération 2024-03-28 14 (7.1) : Vote du budget primitif 2024 – Budget Principal
Présentation synthétique du budget 2024 : ici
Délibération 2024-03-28 15 (7.1) : Actualisation d’une autorisation de programme et crédits de paiement – Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Délibération 2024-03-28 16 (7.1) : Actualisation d’une autorisation de programme et crédits de paiement – Aménagement d’une aire de loisirs et de sports
Délibération 2024-03-28 17 (7.5) : Rénovation de la bibliothèque : demande de subvention au Département au titre du soutien au développement des services de la bibliothèque
Délibération 2024-03-28 18 (7.10) : Parcelle AI 63 : convention de portage foncier et de mise à disposition entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de l’Ain
(toutes les délibérations : adoptées à l’unanimité)
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
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En raison de la réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil.
Compte rendu du conseil municipal du 28/03/2024 : ICI
