Les comptes rendus de conseil municipal ne sont plus affichés en mairie mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil.

Délibération 2023-12-14 36 (5.7) : Modification du périmètre d’intérêt communautaire de la voirie -Procès-verbal de fin de mise à disposition de la voirie communale

Délibération 2023-12-14 37 (5.7) : Avenant à la convention de service commun d’instruction des autorisations du droit des sols et à la convention de service unifié conclue entre la Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse, la Communauté de Communes de la Veyle et la Communauté de Communes de Bresse et Saône ainsi que leurs communes membres respectives

Délibération 2023-12-14 38 (5.7) : Désignation d’un référent déontologue pour les élus

Délibération 2023-12-14 39 (7.10) : Conseiller numérique – convention de prestation de services avec la commune de Polliat

(toutes les délibérations : adoptées à l’unanimité)

Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats

Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal : ici