Séance du 21 septembre 2023
Les comptes rendus de conseil municipal ne sont plus affichés en mairie mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil.
Délibération 2023-09-21 26 (3.1) : Acquisition d’une partie de la parcelle AK 72
Délibération 2023-09-21 27 (8.8) : Avis sur l’installation d’un élevage de porcs par la SAS LARCON FRERES sur la commune de Marsonnas
Délibération 2023-09-21 28 (7.10) : Avenant à la convention avec la commune de St Sulpice pour la répartition du coût de fonctionnement et d’investissement de l’école, la cantine, la garderie et le centre de loisirs : modification des modalités de remboursement des investissements
(toutes les délibérations : adoptées à l’unanimité)
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal : ici