12 route de Mézériat (01340)
04 74 51 10 89
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Horaires de la mairie
Séance du 29 juin 2023
En raison de la
réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule
la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal
sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil.
Les
comptes rendus de conseil municipal ne seront plus affichés mais
uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant
le conseil.
Délibération 2023-06-29 22 (2.1) : Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Délibération 2023-06-29 23 (7.1) : Décision modificative n° 02
Délibération 2023-06-29 24 (3.6) : Mise à disposition de la licence IV à la société Event Factory
Délibération 2023-06-29 23 (7.1) : Décision modificative n° 02
Délibération 2023-06-29 24 (3.6) : Mise à disposition de la licence IV à la société Event Factory
(toutes les délibérations : adoptées à l’unanimité)
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal : ici
