12 route de Mézériat (01340)
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Horaires de la mairie
Séance du 13 juin 2023
En raison de la réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil.
Les comptes rendus de conseil municipal ne seront plus affichés mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil.
Délibération 2023-06-13 20 (7.5) : Isolation de l’atelier technique du Gottex : demandes de subvention au Département au titre du Pacte de territoire 2023 et à la Préfecture au titre de la DETR 2023
Délibération 2023-06-13 21 (3.6) : Règlement intérieur de la salle polyvalente et de la halle extérieure : mise à jour
(toutes les délibérations : adoptées à l’unanimité)
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal : ici
