12 route de Mézériat (01340)
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Horaires de la mairie
Séance du 20 avril 2023
En raison de la réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil.
Les comptes rendus de conseil municipal ne seront plus affichés mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil.
Délibération 2023-04-20 12 (1.7) : Remplacement de la chaudière bois de la salle polyvalente : choix de l’entreprise
Délibération 2023-04-20 13 (7.5) : Remplacement de la chaudière bois de la salle polyvalente : approbation du projet et demande de subvention au titre de la DETR 2023 et du Département
Délibération 2023-04-20 14 (7.1) : Décision modificative n° 01
Délibération 2023-04-20 15 (7.10) : Bibliothèque « Plaisir de lire » : convention de délégation de service public entre la commune et l’association
Délibération 2023-04-20 16 (7.10) : Bibliothèque « Plaisir de lire » : adoption du règlement intérieur
Délibération 2023-04-20 17 (7.10) : Bibliothèque « Plaisir de lire » : convention de partenariat entre le Département et la Commune pour le fonctionnement d’une bibliothèque publique
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'unanimité.
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du 20/04/2023 : ici
