12 route de Mézériat (01340)
04 74 51 10 89
Nous contacter
Horaires de la mairie
En raison de la réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil.
Les comptes rendus de conseil municipal ne seront plus affichés mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil.
Délibération 2023-03-30 04 (7.1) : Approbation du compte de gestion 2022 – Budget Principal
Délibération 2023-03-30 05 (7.1) : Vote du compte administratif 2022 – Budget Principal
Délibération 2023-03-30 06 (7.1) : Affectation des résultats 2022 – Budget Principal
Délibération 2023-03-30 07 (7.2) : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023
Délibération 2023-03-30 08 (7.1) : Vote du budget primitif 2023 – Budget Principal
Délibération 2023-03-30 09 (7.1) : Actualisation d’une autorisation de programme et crédits de paiement – Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Délibération 2023-03-30 10 (7.1) : Actualisation d’une autorisation de programme et crédits de paiement – Aménagement d’une aire de loisirs et de sports
Délibération 2023-03-30 11 (7.6) : Constatation de l’attribution de compensation 2023 et de la répartition du fonds de solidarité
(toutes les délibérations : adoptées à l’unanimité)
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du 30/03/2023 : ici
Note de synthèse compte administratif 2022 : ici
Note de synthèse budget primitif 2023 : ici
