12 route de Mézériat (01340)
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Horaires de la mairie
Séance du 29 septembre 2022
Liste des délibérations et compte rendu
En raison de la réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil.
Les comptes rendus de conseil municipal ne seront plus affichés mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil.
Liste des délibérations :
Délibération 2022-09-29 33 : Désignation d'un conseiller municipal correspondant incendie et secours
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du 29/09/2022 : ici
