Séance du 1er septembre 2022
Liste des délibérations et compte rendu
En raison de la réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil.
Les comptes rendus de conseil municipal ne seront plus affichés mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil.
Liste des délibérations :
Délibération 2022-09-01 27 : Elaboration du périmètre délimité des abords (PDA) autour du monument historique
Délibération 2022-09-01 28 : Création d’une aire multisports : entreprises retenues
Délibération 2022-09-01 29 : Création d’un chemin piéton RD 92 – Hameau des Beutelons : attribution du marché de travaux
Délibération 2022-09-01 30 : Décision modificative n° 01
Délibération 2022-09-01 31 : Convention de mise à disposition d’oxygène médicinal par le SDIS au CPINI
Délibération 2022-09-01 32 : Sanitaires de l'école élémentaire : entreprises retenues
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du 01/09/2022 : ici